Déposée le 31 décembre 1987 par monsieur GAVET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELITYNEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GAVET Philippe domicilié(e) 357, Chemin de la Saone, 01600 SAINT BERNARD. Monsieur COMBE Robert,37, rue de la République, 69002 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.
La marque ELITYNEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur GAVET Philippe - 357, Chemin de la Saone, 01600 SAINT BERNARD. Monsieur COMBE Robert,37, rue de la République, 69002 LYON. - France
Cabinet Germain et Maureau - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier, livres, journaux périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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